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 Immatriculation véhicule sans papier

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Jerome24
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MessageSujet: Immatriculation véhicule sans papier   Sam 12 Mar 2016 - 21:22

Bonjour à tous!

Tout à fait par hasard, je suis tombé sur une Trabant P601S dont je trouve la bouille plutôt sympa.
Le propriétaire la vend mais problème, il n'a aucun papier. Il n'y a pas non plus de plaque d'immatriculation et à mon avis elle était immatriculée en Allemagne, au vu des notes en allemand sur le tableau de bord...
J'ai simplement les numéros chassis,et plaque constructeur dans le compartiment moteur.

J'ai fait des recherches sur le net mais je ne trouve pas de réponse claire à ma question...
Est il possible d'immatriculer un véhicule sans papier et importé ?

Merci pour votre aide
A+
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jesus
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MessageSujet: Re: Immatriculation véhicule sans papier   Dim 13 Mar 2016 - 2:20

oui il te faut un certificat de vente du propriétaire actuel (vous remplissez seulement les cases que vous conaissez), il te fait une copie de sa pièce d'identité et une déclaration sur l'honneur disant qu'il est bien le propriétaire de cette voiture et qu'il n'a jamais eu de papiers.

Ensuite tu imprime un dossier FFVE, tu fais des photos de la voiture, de la plaque chassis, du numéro moteur et du moteur dans la voiture, tu mets un chèque de 60 euros et tu envois sa a la FFVE. Au bout de quelques semaines tu reçevra un certificat de conformité avec lequel tu pourra demander une carte grise collection, apres avoir passé la voiture au CT (sur plateau puisque pas encore immatriculée)

Je le fait tres souvent sans soucis. La reliant a 3 roues qui n'a jamais était importée neuve en france est immatriculée sans soucis.
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Jerome24
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MessageSujet: Re: Immatriculation véhicule sans papier   Dim 13 Mar 2016 - 2:58

Merci pour cette réponse claire et rapide ;)

J'imagine que la FFVE possède une base de données conséquente référençant un certain nombre de véhicules par leur numéro de chassis ou identification, afin qu'une voiture volée, par exemple, ne soit pas "ré immatriculée" ? En fait il y a toujours un risque que cette voiture ait déjà été immatriculée avec un nom de propriétaire déjà référencé ?
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jesus
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MessageSujet: Re: Immatriculation véhicule sans papier   Dim 13 Mar 2016 - 19:07

Non, ils n'ont pas accés au fichier des véhicule volés qui n'est en plus certainement pas a jour avec des véhicules volés de 30 ou 40 ans, si c'est un véhicule volé a l'étranger méme hier, ils ne peuvent en avoir aucune trace. Mais sa c'est dans l'absolue, je pense pas que grand monde se servent de la FFVE pour immatriculer des voitures vollées!
Ils se fient qu'a ta bonne fois et a celle de ton vendeur, d'ou la déclaration sur l'honneur qui couvrira la FFVE si par la suite il y a des soucis.

Si elle a une immatriculation française (ce qui n'est pas ton cas), qu'elle est déclarée au nom d'une personne et qu'aucune mention "vendue le" n'est signalée, il n'y a toujours pas de soucis, avec la déclaration sur l'honneur du vendeur, méme si il n'est pas titulaire de la carte grise, sa suffit comme titre de propriété.

Et si tu achètes une voiture avec carte grise barrée plusieurs fois ou que le proprio est mort ou autre, pareil, tu fais un dossier FFVE et sa marche.
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Jerome24
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MessageSujet: Re: Immatriculation véhicule sans papier   Sam 16 Avr 2016 - 4:31

Merci pour ces infos !
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MessageSujet: Re: Immatriculation véhicule sans papier   Aujourd'hui à 5:35

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